Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Philippe CARRY
/
BUSTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSTY
M. Jean-Philippe CARRY
M. Dann CHETRIT

Numéro de dépôt :
4037027
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
BUSTY de Jean-Philippe CARRY

Présentation de la marque BUSTY

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par monsieur Jean-Philippe CARRY et monsieur Dann CHETRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-Philippe CARRY domicilié(e) 1 Impasse Charavay - 69009 - LYON - France et monsieur Dann CHETRIT domicilié(e) La Tannerie, 21 rue Calquières-Basses - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTY est expirée depuis le 3 octobre 2023.

Jean-Philippe CARRY a également déposé les autres marques suivantes : I-CLONES


M. Jean-Philippe CARRY - 1 Impasse Charavay - 69009 - LYON - France

M. Dann CHETRIT - La Tannerie, 21 rue Calquières-Basses - 34120 - PEZENAS - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Poupées érotiques [poupées sexuelles] ; poupées érotiques [poupées sexuelles], à savoir buste féminin en silicone ; godemichés ; boules de geisha ; appareils de massage ; vibromasseurs ; préservatifs ; vagins artificiels [dispositifs de stimulation sexuelle pour adultes] ; dispositifs de stimulation sexuelle pour adultes ;

Appareils et installations d'éclairage ; lampadaires ; lampes à arc ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lanternes d'éclairage ; lampions ; lustres ; plafonniers ; porte-abat-jour ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes de lampes ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; globes de lampes ;

Jeux et jouets pour adultes.